Le décès d’une personne représente toujours une grande perte pour ses proches. En effet, il s’agit d’un moment délicat et difficile auquel chaque individu doit faire face au moins une fois au cours de sa vie. Une fois que la personne est défunte, certains engagements pris par cet individu en question prennent une autre tournure. En effet, c’est notamment le cas pour les contrats d’assurance. Ces derniers évoluent en fonction du décès de la personne assurée.
Dans le cas où vous seriez intrigué par ce sujet et que vous désirez en savoir plus dans ce domaine, vous pouvez pour cela consulter la suite de notre article. En effet, nous allons nous demander dès à présent comment évolue un contrat d’assurance après le décès d’une personne. Dans notre cas précis, nous allons approfondir ce thème en nous intéressant de plus près au contrat d’assurance habitation.
Quelles sont les principales informations à connaître au sujet d’un contrat d’assurance maison en cas de deces ?
En cas de décès de la personne assurée, il convient de prendre les dispositions nécessaires dans le but de réguler la situation. Dans un premier temps, l’entourage de la personne défunte doit avertir l’organisme d’assurance habitation que la personne est décédée. Pour cela, les proches en question doivent fournir les preuves suffisantes pouvant garantir que le souscripteur du contrat d’assurance en question est bel et bien décédé. Parmi les nombreux documents à transmettre à l’organisme d’assurance, vous devez notamment fournir une copie de l’acte de décès de cette personne, mais aussi des documents prouvant que de nouveaux locataires prennent le relai dans l’éventualité où vous voudriez poursuivre cet engagement.
En effet, si vous désirez conserver votre contrat d’assurance habitation, vous avez la possibilité de le faire si les nouvelles personnes assurées transmettent à leur tour des documents bien précis. Dans un premier temps, une copie de la pièce d’identité des nouveaux assurés va leur être demandée.
Toutefois, la poursuite du contrat exige d’autres pièces à fournir à l’assureur dans le but de bénéficier de ce contrat d’assurance habitation. De ce fait, vous devez dans un second temps adresser votre Relevé d’Identité Bancaire.
Dans le cas où les nouveaux assurés de ce contrat sont les héritiers de la personne défunte, ces derniers doivent envoyer à l’assureur un acte de notoriété avec leurs noms ainsi que la mention de leur part d’héritage. En effet, ce sont les héritiers de la personne défunte qui se verront hériter de manière automatique le contrat d’assurance habitation en question. De plus, si le nouvel assuré est simplement un locataire, alors ses revenus sur les six derniers mois ainsi qu’une copie du contrat de bail seront demandés.
Dans l’hypothèse où vous désireriez écrire une lettre de déclaration de décès, il est important de savoir qu’il existe de nombreux modèles sur le web dans le but de vous aider dans cette démarche. En effet vous allez pouvoir vous en inspirer, et connaître ainsi les multiples informations à renseigner.
